01.Éditeur du site
Le site altrias-world.com est édité par :
Association ALTRIAS
Association régie par la loi du 1er juillet 1901
RNA : W842007356
SIREN : 102 052 487
Siège social : 175 chemin des Peyrollets, 84570 Mormoiron, France
Site internet : https://altrias-world.com
Directeur de la publication : le président de l'association ALTRIAS.
02.Hébergement
Le site est hébergé par :
Hostinger International Ltd.
61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Site internet : https://www.hostinger.fr
Téléphone : +370 5 214 7378
03.Activité
L'association ALTRIAS a pour objet la promotion d'établissements engagés dans des causes humanitaires et environnementales, via un annuaire en ligne. Le référencement est conditionné au paiement d'une cotisation annuelle, dont 95 % sont reversés à l'association caritative choisie par le partenaire.
04.Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le site altrias-world.com (textes, images, photographies, logos, icônes, éléments graphiques, structure, mise en page, bases de données, logiciels) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et relève de la propriété exclusive de l'association ALTRIAS ou de ses partenaires, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, distribution, retransmission ou exploitation commerciale, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation écrite préalable de l'association ALTRIAS est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
05.Données personnelles et RGPD
Conformément au Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel (RGPD) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, l'association ALTRIAS s'engage à respecter la vie privée des utilisateurs du site.
Le détail du traitement des données personnelles est décrit dans notre Politique de confidentialité.
06.Cookies
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07.Limitation de responsabilité
L'association ALTRIAS s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, elle ne saurait garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations publiées.
Le contenu des fiches d'établissements relève de la responsabilité de chaque partenaire.
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08.Liens hypertextes
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09.Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après échec de toute tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement au service de médiation de la consommation. Le médiateur de la consommation compétent est joignable via la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr
10.Crédits
Conception et développement du site : Prisma Création (https://prismacreation.fr)
Iconographie : Lucide Icons (licence ISC)
Cartographie : OpenStreetMap et Leaflet